NAVILAND
Présentation de la marque NAVILAND
Déposée le 18 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVILAND CARGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAVILAND arrivera à expiration en date du 18 août 2029.
NAVILAND CARGO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151063 - Publication au BOPI 1999-08-17
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156721 - Publication au BOPI 1993-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°428850 - Publication au BOPI 2006-02-27
Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415870 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721848 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24